Mentions légales

1. Éditeur du service

Le service vtcOS est édité par byArno SAS, société par actions simplifiée au capital de 1 000 €.

• Siège social : 60 rue François 1er, 75008 Paris, France
• RCS : Paris
• N° TVA intracommunautaire : FR — (à compléter)
• Email : contact@vtcos.upradar.cloud

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le représentant légal de byArno SAS.

3. Hébergement

Le service est hébergé par :

OVHcloud SAS
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : +33 9 72 10 10 07
Site : ovhcloud.com

Les serveurs sont situés en France (Roubaix / Gravelines), au sein de l'Union Européenne.

4. Services tiers utilisés

• Stripe, Inc. — traitement des paiements par carte bancaire (certifié PCI-DSS niveau 1).
• Google Maps Platform — calcul d'itinéraires, autocomplétion d'adresses, géocodage.
• UniSend — envoi d'emails et SMS transactionnels (opérateur européen).
• OVH Object Storage — stockage des pièces jointes (photos de véhicules, justificatifs).

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du service (interface, code source, marques, logos, contenus éditoriaux) est la propriété exclusive de byArno SAS ou de ses ayants droit. Toute reproduction, représentation ou diffusion sans autorisation écrite est interdite.

Les marques vtcOS, UpRadar et leurs logos sont des marques déposées de byArno SAS.

6. Signalement d'un contenu illicite

Pour signaler un contenu illicite ou un abus, contactez-nous à abuse@vtcos.upradar.cloud. Nous traiterons votre signalement sous 7 jours ouvrés.